MENTIONS LÉGALES
Statut social
Raison sociale: Cactus art & design– Design graphique, Design Web et art visuel
Forme sociale: Auto-entrepreneur
Numéro SIRET : 89154021300024
Adresse: 3 Les fougères Vollore-ville 63120
Directeur de la publication : CACTUS ART & DESIGN
Pour toute information non précisée, une simple demande auprès de l’Éditeur via le formulaire disponible sur la page de contact suffit.
Hébergement
L’hébergement du site www.cactusartdesign.fr est assuré par la société o2switch
Address: Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : +33 04 44 44 60 40
Crédits
Design & Intégration par CACTUS ART & DESIGN.
Conditions Générales d’Utilisation
Définitions
La présente clause a pour objet de définir les différents termes essentiels du contrat :
Utilisateur : ce terme désigne toute personne qui utilise le site ou l’un des services proposés par le site.
Accès aux services
Le contenu utilisateur correspond aux données transmises par l’Utilisateur sur le site.
Le site est accessible partout, 24h/24 et 7j/7, sauf en cas de force majeure, d’interruption programmée ou non, ou de nécessité de maintenance. En cas de modification, suspension ou interruption des services, le site https://www.cactusartdesign.fr décline toute responsabilité.
Tous les frais relatifs à l’accès au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’Utilisateur.
Le site met tout en œuvre pour garantir un accès de qualité à ses services. Cependant, étant soumis à une obligation de moyens, il ne s’engage pas à atteindre un résultat précis.
En cas de dysfonctionnement du réseau ou du serveur dû à un cas de force majeure, la responsabilité de www.cactusartdesign.fr ne peut être engagée.
L’accès aux services peut être interrompu, suspendu ou modifié sans préavis pour des raisons de maintenance ou toute autre nécessité. L’Utilisateur s’engage à ne réclamer aucune indemnisation liée à ces éventuelles interruptions ou modifications.
L’Utilisateur peut contacter le site par messagerie électronique via le formulaire de contact.
Propriété intellectuelle
Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur. Toute utilisation, reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’Editeur est prohibée, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. L’Utilisateur s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé. Une utilisation des contenus à des fins commerciales est strictement interdite.
CGV
…